Joël HEBRARD, Ingénieur en Chef Territorial, Ancien Directeur des Relations Européennes et Internationales du Conseil régional Nord-Pas de Calais
La conjugaison du régional, du national et de l’international … dans les années 1980
Noël JOSEPHE précurseur de la gouvernance multi-niveaux !
Le 21 mai 1981, je m’étais joint à Noël JOSEPHE et à Jean LACOUTURE qui était de passage à LILLE, pour regarder le “petit écran” : François MITTERRAND et Pierre MAUROY remontaient les Champs-Élysées en voiture décapotable ! Au terme de 23 ans d’attente, une page venait d’être tournée au niveau national !
Pour le Nord-Pas de Calais aussi une nouvelle période démarrait ; et tant que durerait le mandat national de Pierre MAUROY devenu indisponible pour diriger le Conseil Régional, il fallait trouver une solution d’attente, et c’est en application de la loi du 5 juillet 1972 que Noël JOSEPHE fut élu Président de ce Conseil régional Nord-Pas de Calais, une première fois.
Cette loi de 1972 avait confié un “mandat régional“ à des personnes déjà titulaires d’un mandat de parlementaire ou de représentants de grandes villes ou de départements ; et donc, même Président de la région, Noël JOSEPHE conservait son mandat de député du Pas de Calais, et participait à la préparation des lois de 1982, tant sur le nouveau dispositif régional (lois du 2 mars 1982) que sur le mécanisme de la planification décentralisée, démocratique et contractuelle (loi du 29 juillet 1982).
En application des nouvelles lois de décentralisation, Noël JOSEPHE a été réélu plusieurs fois à la tête de la Région Nord-Pas de Calais, y compris au lendemain de l’élection des conseillers régionaux au suffrage universel le 16 mars 1986 ; et comme Président de la région, il est devenu, après mai 1982 responsable des services, qui se sont progressivement mis en place et ont donné lieu à un premier organigramme de fonctionnement en 1985.
Dans une région où beaucoup restait à inventer, la planification exigeait un effort d’anticipation, imposait le recours à un cadre de travail structuré et invitait à la concertation, tant à l’intérieur de la nébuleuse constituée par le Cabinet régional et ses organismes associés, qu’avec les services de l’État ou les outils naissants de l’Europe. Je suis reconnaissant à Noël JOSEPHE de m’avoir placé au cœur du dispositif de planification dès l’automne 1982, et c’est de ce poste de coordinateur des politiques régionales que j’ai pu apprécier l’attention qu’il portait aux relations internationales et son savoir-faire pour conjuguer harmonieusement les dimensions locales, régionales, nationales et internationales des problèmes à résoudre, en saisissant tout l’intérêt des aspects variés de ce que l’on appelle aujourd’hui la gouvernance multi-niveaux !
Le 4 mars1990, au cours d’un déplacement entre Beuvry et Namur, pour rejoindre Willy BURGEON [Président du Comité Économique Wallon], Noël JOSEPHE m’a demandé de préparer la mise en route d’une Direction des Relations Européennes et Internationales ; nous avons reparlé du projet à l’occasion de la 1ère Assemblée Générale de l’association des RETI à San Sebastian le 12 mars, puis le Président a pris sa décision le 20 mars à Barcelone lors du Bureau de l’A.R.E. : j’ai ainsi vu se confirmer le doigté avec lequel Noël JOSEPHE abordait les thèmes de travail et d’échanges européens et internationaux, tout particulièrement dans le contexte de l’intérim de la Présidence de l’Assemblée des Régions d’Europe (A.R.E.) qu’il assurait avec Carlo BERNINI [Président de la région Vénétie-Julienne] à la suite du décès d’Edgar FAURE qui, Président de la région Franche-Comté, en avait été le Président-fondateur.
Quand certains évènements ont plusieurs facettes, leur composante internationale n’est souvent pas celle que l’on retient en premier, même si cette composante est forte : en me remémorant la période des années 1980, je voudrais essayer de suggérer les caractéristiques d’un cheminement global sur les questions européennes, au travers de l’évocation de quelques événements dont les imbrications ont marqué cette période et auxquels Noël JOSEPHE a été associé.
Bien avant les contrats État-régions des années 1980, des relations inter-régionales avaient déjà été solidement nouées dès 1975, entre plusieurs régions françaises pour une bonne information mutuelle et pour une participation coordonnée à un dialogue vertical avec l’État, par exemple à propos du système ferroviaire de transport (TER et TGV), de la culture (ONL) ou des Parcs Naturels Régionaux, mais les relations trans-frontalières étaient gérées d’État à État sans participation directe de collectivités locales ou de régions voisines.
La découverte des voisins, de leurs problèmes et de leurs solutions
Les RETI
Pour rechercher une meilleure maîtrise de problèmes identiques d’une région à une autre, des systèmes croisés d’échange de savoir-faire se sont mis en place et des partenariats de travail se sont développés. Ainsi dès 1984, les premières rencontres entre les régions Nord-Pas de Calais et Wallonie ont été à l’origine de la création du réseau informel des Régions Européennes de Tradition Industrielles (R.E.T.I.) qui, une fois structuré, est devenu, après son Assemblée Générale du 12 mars 1990 à San Sebastian, un élément central et incontournable du mécanisme de répartition des financements relevant de l’Objectif 2 du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER).
Un secrétariat des RETI fut installé au 50, rue Archimède à Bruxelles, et les rencontres régulières des RETI, à Mons, San Sebastian, Lille, Glasgow, Florence, Bruxelles, Namur, ou ailleurs, ont rapproché Noël JOSEPHE de ses collègues. Ses conversations avec Charles GRAY [Président du Strathclyde Regional Council] ont contribué à l’avancement de propositions qui étaient examinées par le Commissaire européen Bruce MILLAN et son équipe.
Lors de rencontres officielles de l’A.R.E., Bernard ANSELME [Président de la Région Wallonne] et Noël JOSEPHE, participants francophones isolés dans des pays qui ne l’étaient pas, profitaient de ces opportunités—comme par exemple à Séville au soleil en mai 1988 ou à Vienne sous la neige en janvier 1990– pour avoir entre eux des conversations non-programmées à l’avance, qui portaient bien vite sur la coopération Nord-Pas de Calais // Wallonie.
Les Communes Minières et les Friches industrielles
Le partenariat amorcé les 1er et 2 décembre 1987 à El Entrego et Oviedo, avec le Principado de Asturias alimentait la réflexion des RETI, mais il s’y ajoutait un aspect particulier : celui de l’expérience de l’exploitation de mines de charbon, et Ludivina GARCÍA ARIAS, Députée européenne originaire des Asturies, a convaincu Noël JOSEPHE de rencontrer à Strasbourg le Président du Parlement Européen Enrique BARON, pour évoquer la création d’une Association des Communes Minières. d’Europe [EURACOM] à laquelle participerait l’Association des Communes Minières de France [ACOM France] animée par son Président Jean-Pierre KUCHEIDA Député-Maire de Liévin.
Côté “culture” il existe des points communs entre le Musée de la Mine de Lewarde et le Museo de la Minería y la Industria de Asturias de El Entrego, et du côté “aménagement du territoire” le traitement des Friches industrielles sera inscrit au Plan régional 1984-1988, et donnera lieu à bien des échanges nourris et constructifs avec des partenaires des Midlands, de la Ruhr, de Lorraine ou du Borinage.
Les échanges franco-belges en tête à tête et la création d’une antenne à Bruxelles
Pour rompre avec les habitudes anciennes qui imposaient qu’un accord d’État à État soit trouvé même pour de simples interventions frontalières locales, comme le curage de la Lys dans sa partie mitoyenne entre la Belgique et la France, et, pour instaurer des échanges directs entre la Région Nord-Pas de Calais et ses voisines, Noël JOSEPHE a veillé à établir des relations de proximité avec les ministres-présidents Bernard ANSELME pour la région Wallonne, Charles PICQUÉ pour région Bruxelles-Capitale et Gaston GEENS pour la région Flandre, et à faciliter un travail partagé entre leurs collaborateurs et les siens, à Bruxelles, Namur ou Lille.
Animée par Marc VARLET puis par Marie-Louise COURTOIS, une “antenne“ de la région Nord-Pas de Calais a été installée en 1990 à Bruxelles, d’abord Boulevard du Régent puis 11 Rue de l’Industrie. Elle facilitait grandement les échanges entre Élus, techniciens ou experts du Nord-Pas de Calais avec leurs homologues des institutions belges et avec un nombre croissant de représentants des autres régions françaises sans oublier, bien sûr, les services des institutions européennes.
Le PACTE
Préparé conjointement par le SGAR et les services de la Région Nord-Pas de Calais en concertation avec ceux de la Région wallonne, un Programme d’Action et de Coopération Transfrontalière Européen (PACTE), adopté et signé le 30 mai 1989. Il formulait des mesures adaptées aux situations particulières du Hainaut et du département du Nord ; et cette démarche novatrice –répétée ensuite pour trouver un accord Nord-Pas de Calais-Flandre– explorait les mécanismes de concertation et de construction de solutions similaires à ceux des Groupements Européen de Coopération Territoriale (GECT) largement utilisés après 2006.
Les échanges franco-britanniques
A l’occasion du 80ème anniversaire de l’Entente cordiale, le Comité Franco-Britannique –inventé par Georges POMPIDOU et Edward HEATH – a tenu à Newcastle, les 11 et 12 mai 1984, une réunion où a été sérieusement abordée l’idée d’un lien fixe transmanche ; l’accueil de Margaret THATCHER à Lille par François MITTERRAND et Pierre MAUROY le 21 janvier 1986, puis la signature du Traité de Canterbury le 12 février 1986, ont stimulé et encouragé les échanges entre la Région Nord-Pas de Calais et le Kent County Council (KCC). Un protocole d’accord a été signé en 1987. Noël JOSEPHE a noué d’excellents contacts avec Tony HART [Leader du KCC] et, les techniciens des deux régions se sont rencontrés régulièrement à Maidstone ou à Lille, ce qui a permis d’esquisser, en 1990, une structure de coopération Kent // Nord-Pas de Calais.
Les échanges à plusieurs et l’Eurorégion
La multiplication des partenariats “en binôme” a débouché sur la constitution d’un ensemble pluriel, composé des régions Bruxelles-Capitale, Flandre, Kent, Wallonie et Nord-Pas de Calais dénommé EUROREGION, qui a vu le jour au château de Leeds Castle près de Maidstone, le 14 février 1991. Une seconde réunion, tenue le 19 mars 1991 dans les locaux de la toute jeune Antenne du Kent à Bruxelles, a bâti un cadre de travail pour ce projet : cette EUROREGION Nord-transmanche a pris la forme d’un Groupement Européen d’Intérêt Économique (GEIE) hébergé au siège du Comité Économique du Brabant Wallon à Bruxelles. Elle a donné l’opportunité à des chercheurs contractuels des universités des régions membres de produire un Schéma d’Objectifs Stratégiques (SOS) et d’intéressantes études en matière de transports comme le projet Spatial Planning And Cities in the Euroregion (SPACE), ou la coopération économique avec le programme Cluster Approach to Partnerships for Exports in the Euroregion (CAPE).
L’EUROREGION a fonctionné une douzaine d’années, avant de laisser la place à d’autres formes de coopérations élargies comme celle de l’Aire Métropolitaine du Nord -Ouest (AMNO) et elle a servi de modèle à d’autres partenariats transfrontaliers en Europe, dont plusieurs se retrouveront dans la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) qui a vu le jour en 1997. “Ainsi, la région Nord-Pas-de-Calais a occupé une place centrale dans développement de l’eurorégion” [Comme l’a écrit Thomas PERRIN en 2012] avec des “initiatives débouchant sur différents programmes INTERREG”.
Les programmes européens
En marche vers la future Union Européenne (UE) du Traité de Maastricht, la CEE a suscité de nouveaux regards et de nouvelles voies de traitement des problèmes, et offert publiquement des pistes de travail qui élargissaient considérablement le champ, fort modeste, de la préparation de Contrats de Plan Etat-Régions (CPER). La Région Nord-Pas-de-Calais s’est intéressée à de nombreux programme comme Forecasting and Assessment in Science and Technology (FAST) dirigé par Riccardo PETRELLA ou ESPRIT piloté par la “DG Industrie”, ou STRIDE, en mai 1990, pour aider la recherche et l’innovation dans les zones européennes les moins favorisées. Mais la région Nord-Pas de Calais a porté un intérêt particulier au programme COMETT préparé par André KIRCHBERGER, qui savait choisir les bons chemins pour que le projet réussisse et laisse la place à ERASMUS !
L’enjeu de COMETT était d’affirmer de manière exemplaire, la capacité des partenaires régionaux à promouvoir la coopération Universités – Entreprises en Europe. Cela a plu à Noël JOSEPHE qui a signé le 20 juillet I987 une Convention avec la “DG Éducation” pour relever ce défi.
Une grande variété des contacts de qualité se sont établis entre les AUEF créées à cet effet, et COMETT a montré la faisabilité d’une mise en réseau des liens et des actions, tant à l’extérieur des régions qu’en leur sein, en instaurant un système d’échanges, non hiérarchiques et librement décidés entre égaux, hors des contraintes habituelles d’une centralisation redistributive à la française.
La participation à des réseaux de collectivités européennes : CCRE, ARE, CCCRL ..
Sans entrer dans les détails, il est important de rappeler quelques temps forts du CCRE comme les « Etats-Généraux du CCRE » à Berlin du 1er au 2 mai 1986, juste après Tchernobyl et 3 ans avant la chute du mur, à Bruxelles le 13 mars 1987, à Glasgow du 1erau 4 juin 1988, ou à Bruxelles le 05 mars 1991 pour faire le point sur les Agences Régionales de Développement …
Créée le 15 juin 1985 à Louvain-la-Neuve, l’A.R.E. a tout d’abord confirmé son existence à Bruxelles près du Château de Laeken ; et en novembre 1987, lors d’une réunion qui devait être la dernière à laquelle assistait son Président Edgar FAURE, celui-ci soulignait énergiquement que “la Culture” était le premier thème fédérateur des Européens. Bien des rencontres de l’ARE sur les politiques européennes ont permis des échanges constructifs notamment à Barcelone le 20 mars 1988, à Séville les 27 et 28 mai 1988, à Davos les 29 et 30 janvier 1989, à Vienne fin janvier 1990, à Barcelone le 20 mars 1990, à Winchester du 10 au 12 juin 1990, à Lyon les 15 et 16 mai 1991…
A titre d’anecdotes, on peut aujourd’hui révéler que, en mai 1988, après avoir glissé un mot d’excuse à son collègue José RODRIGUEZ DE LA BORBOLLA [Président de la Junta de Andalucia] Noël JOSEPHE a pris un moment de détente pour fuir la chaleur et visiter l’Alcazar de Séville, découvrir ce brillant exemple de l’architecture mudéjar et boire une bière bien fraiche face à la célèbre Giralda !
A Vienne, trois mois après la chute du rideau de fer, Claude HUSSON, collaborateur de Robert SAVY [Président du Limousin] est allé en taxi à Bratislava “prendre la température” d’un pays de l’Est ; et Noël JOSEPHE s’est informé sur les possibilités de partenariat avec la Pologne, et particulièrement avec Cracovie et Katowice, bien en amont de l’Accord tripartite préparé avec Jan OLBRICHT qui sera signé 10 ans plus tard entre Nord-Pas de Calais, Rhénanie du Nord-Westphalie et Silésie.
A Lyon, ce sont des “observateurs” de la Région de Stockholm qui sont venus préparer les actions de coopération découlant de leur entrée dans l’Union Européenne le 1er janvier 1995.
A Delémont, chef-lieu du canton du Jura suisse, Noël JOSEPHE a rendu visite à François LACHAT [Ministre du Canton du Jura] personnage européen de cœur, bien introduit dans les coopérations européennes et internationales, que j’ai eu plaisir à retrouver à diverses réunions, et tout particulièrement le 3 mai 1991, à Ljubljana, où lui et moi avons eu une longue conversation avec Dimitrij RUPEL [Ministre des Affaires étrangères de Slovénie] : avec l’idée de rejoindre un jour l’Union Européenne, la Slovénie venait de quitter la Fédération Yougoslave, juste avant une “guerre des Balkans” qui aurait encore pu être évitée !
Sur proposition de Eneko LANDABURU, Directeur de la direction de la Politique Régionale |DG 16] de cette époque, le Commissaire Peter SCHMIDHUBER a installé le 20 décembre 1988, à Bruxelles, le Conseil Consultatif des Collectivités Régionales et Locales (CCCRL), une entité créée sur mesure par la Commission pour “constituer un forum pour un dialogue continu sur les questions fondamentales de la politique régionale au niveau communautaire avec les collectivités régionales et locales”. Noël JOSEPHE était l’un des 21 membres proposés par l’ARE pour siéger dans ce Conseil de 42 membres, nommés par la Commission, sur proposition du CCRE, de l’ARE et de l’Union des Villes, pour “mettre en œuvre une politique régionale décentralisée et guidée par le principe de la subsidiarité”. Et Peter SCHMIDHUBER ajoutait : “C’est pourquoi la volonté de participation et l’initiative créatrice des Régions et Communes sont particulièrement importantes” et “Le CCCRL reflète ce concept de partenariat ».
Pour beaucoup d’observateurs, ce Conseil était une pertinente préfiguration du futur Comité des Régions d’Europe et ces observateurs n’ont pu que se réjouir de l’annonce faite par le Commissaire Bruce MILLAN le 13 juin 1991 d’inclure dans le Traité de Maastricht la création du Comité des Régions, qui vit le jour en 1994 et dont j’ai pu suivre les activités de 1998 à 2008 aux côtés de Michel DELEBARRE.
Il faut souligner aussi les bons échanges que Noël JOSEPHE a eu avec José Antonio ARDANZA GARRO [Lehendakari du Pays Basque], Gaston GEENS [Ministre-Président de la Flandre], Joseph HOFFMAN [Maire de Mayence, Président du CCRE] en présence de Bruce MILLAN, lors de la 2ème Conférence sur « l’Europe des Régions » le 24 avril 1990 à Bruxelles.
La réunion de lobbying tenue à Trente (siège de la région Trentin-Haut-Adige) le 12 juillet 1990, rassemblait des représentants de Catalogne, Bade-Wurtemberg, Bavière, Nord-Pas de Calais et Flandres pour inscrire dans le texte du futur Traité de Maastricht en cours de rédaction, la revendication de la création d’un Sénat des Régions, qui finalement s’appellera le Comité des Régions d’Europe.
Les extensions
Beaucoup d’autres lignes de travail ont été ouvertes ou suivies par Noël JOSEPHE.
Sans les développer, je mentionnerai seulement la construction de relations avec la région chinoise de Tianjin [qui aboutira notamment à l’ouverture à Pékin d’une École d’Ingénieurs du réseau français des Ecoles Centrales], l’amorce de la coopération Nord-Sud à Saint-Louis au Sénégal [que Marie-Christine BLANDIN poursuivra avec la région de Kayes au Mali et les régions de Hué et Da-Nang au Viêt-Nam], l’engagement de coopérations vers l’Europe de l’Est et en premier lieu avec la Pologne …
En tant que Président de Région, Noël JOSEPHE a autorisé et suivi des ensembles de relations inter-régionales, et pour ma part je lui sais gré de m’avoir permis de mener à bien des missions d’intérêt général en liaison avec la DATAR, le Commissariat Général du Plan ou le Ministère des Affaires Étrangères …
En résumé, la fécondation croisée des actions de niveaux territoriaux différents, par une bonne articulation entre le local et le global, allant du Village à l’Europe, a toujours été au centre des préoccupations de Noël JOSEPHE, qui procédait à une recherche intuitive d’une subsidiarité active et de bon aloi, dans la ligne de ce que Jacques DELORS et Jacques SANTER ont présenté le 21 mars 1991 MAASTRIHT pour bien faire comprendre l’importance à donner à la subsidiarité, partout et pas seulement entre l’Europe et les États !
En bref et pour conclure, Noël JOSEPHE, homme confiant et généreux, a été un précurseur audacieux sachant encourager autrui à inventer de nouveaux chemins …
Le 15 mai 2020